Déposée le 4 juin 2009 par Leroy Pascal et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Propos'nature
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROPOS'NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-28 du 10 juillet 2009.
Les déposants sont Leroy Pascal domicilié(e) ZA du Grand Pont, RUE Gutenberg - 13640 - LA ROQUE-D'ANTHERON - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Propos'nature domicilié(e) ZA du grand pont, Rue Gutenberg - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROPOS'NATURE, M. Leroy Pascal domicilié(e) ZA du Grand Pont, RUE Gutenberg - 13640 - LA ROQUE-D'ANTHERON - France.
La marque PROPOS'NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPOS'NATURE arrivera à expiration en date du 4 juin 2029.
Leroy Pascal - ZA du Grand Pont, RUE Gutenberg - 13640 - LA ROQUE-D'ANTHERON - France
Propos'nature, SARL - ZA du grand pont, Rue Gutenberg - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France - SIREN 4
PROPOS'NATURE, M. Leroy Pascal - ZA du Grand Pont, RUE Gutenberg - 13640 - LA ROQUE-D'ANTHERON - France
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2019 n°2711646 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-04-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrice. ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants (à usage hygiéniques), herbes médicinales. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Confiserie, sirop, miel, propolis pour alimentation, gelée royale pour alimentation.
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