Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Leroy Olivier)

Numéro de dépôt :
949015
Date de dépôt :
10/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 mars 1976 par monsieur Leroy Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Leroy Olivier domicilié(e) 428, Metcalfe Avenue, West Mount, Montréal, Québec (Canada). - Canada.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949015.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 10 mars 1986.

Leroy Olivier a également déposé les autres marques suivantes : 25 IMAGES SECONDE , The Korrigan's


M. Leroy Olivier) - 428, Metcalfe Avenue, West Mount, Montréal, Québec (Canada). - Canada


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques, et notamment colliers, bracelets, breloques, plaques d'identité.