Présentation de la marque EXECUTIVE BACHELOR OF SUSTAINABLE DEVELOPMENT
Déposée le 18 juin 2007 par LEROY NAZILA et NICOLAS JEAN-PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXECUTIVE BACHELOR OF SUSTAINABLE DEVELOPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-30 du 27 juillet 2007.
Les déposants sont LEROY NAZILA domicilié(e) 72 ROND POINT DU PONT DE SEVRES - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et NICOLAS JEAN-PIERRE domicilié(e) 72 ROND POINT DU PONT DE SEVRES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEROY NAZILA domicilié(e) 72 DU PONT DE SEVRES - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque EXECUTIVE BACHELOR OF SUSTAINABLE DEVELOPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEROY NAZILA - 72 ROND POINT DU PONT DE SEVRES - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
NICOLAS JEAN-PIERRE - 72 ROND POINT DU PONT DE SEVRES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Mme LEROY NAZILA - 72 DU PONT DE SEVRES - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30
Renouvellement sans limitation le 7 février 2017 n°2639807 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-07
Inscription le 29 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°714210 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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