Déposée le 9 août 1988 par LEROY-MERLIN (S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STERLING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LEROY-MERLIN (S.A) domicilié(e) 397, route Nationale, 62290 NOEUX LES MINES. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK. - France.
La marque STERLING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERLING est expirée depuis le 9 août 1998.
LEROY-MERLIN (S.A a également déposé les autres marques suivantes : L M
LEROY-MERLIN (S.A) - 397, route Nationale, 62290 NOEUX LES MINES. - France
LEGI-MARK. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20
Inscription le 17 juin 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°202570 - Publication au BOPI 1996-06-17
Inscription le 16 décembre 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°58437 - Publication au BOPI 1991-12-16
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°46602 - Publication au BOPI
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;tondeuses à gazon et leurs pièces détachées.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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