Marque expirée - Marque en non vigueur

L'IMPORTANT C'EST L'ACCESSOIRE
LEROY MERLIN PARTICIPATIONS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3408211
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016
L\'IMPORTANT C\'EST L\'ACCESSOIRE de LEROY MERLIN PARTICIPATIONS

Présentation de la marque L'IMPORTANT C'EST L'ACCESSOIRE

Déposée le 6 février 2006 par la Société Anonyme (SA) LEROY MERLIN PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'IMPORTANT C'EST L'ACCESSOIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY MERLIN PARTICIPATIONS domicilié(e) Rue Chanzy,59260 LEZENNES - 59260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 358 200 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPORTANT C'EST L'ACCESSOIRE est expirée depuis le 6 février 2016.

LEROY MERLIN PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SABRICO , COFFRET POSE , EQUIP'TOUT , DEXELL , ET VOTRE MAISON S'ANIME , THERMIC POWER , INTÉRIEUR DOUCEUR , SENSATION POUR LA MAISON , PREVENS , INTÉRIEUR FARANDOLE


LEROY MERLIN PARTICIPATIONS Société anonyme - Rue Chanzy,59260 LEZENNES - 59260 - France - SIREN 358200913


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, sels de bain ; encens. Bougies et mèches pour l'éclairage. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; caisses, boîtes, coffres, coffrets et conteneurs métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; stores métalliques ; crochets de portemanteaux métalliques ; quincaillerie métallique. Machines et équipements pour le ménage et la cuisine notamment hachoirs, mixeurs, presse-fruits, ouvre-boîtes électriques, aspirateurs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers. Gants de massage appareils et instruments de massage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; luminaires ; photophores. Produits de l'imprimerie ; photographies, clichés ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; pochoirs ; matériel pour les artistes ; boîtes en carton ou en papier ; cache-pots en papier ; linge de table et linge de toilette en papier. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs à dos ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; parapluies, parasols et cannes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Classe 20 : Meubles et notamment mobilier d'intérieur et d'extérieur ; glaces (miroirs) ; cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art en bois ; cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; armoires de toilette (meubles) ; caissons (meubles) ; caves à vin (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; crochets de portemanteaux non métalliques ; caisses, boîtes, coffres et coffrets non métalliques ; paniers non métalliques stores d'intérieur pour fenêtres ; tringles à rideaux ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Classe 21 Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dent ; porte-savon ; porte serviettes non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs non en métaux précieux ; poubelles. Classe 24 : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; plaids ; stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles. Classe 27 : Tapis, paillassons nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; descentes de bain (tapis) ; tentures murales non en matières textiles ; papier peints. Classe 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries). Classe 35 : Promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail de tous les produits précités et notamment des produits relevant du domaine de la décoration et de l'ameublement. Classe 41 : Education ; formation divertissement ; organisation et conduite de conférences et d'ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de périodiques en ligne

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.