Marque enregistrée - Marque en vigueur

TECHSHOP
LEROY MERLIN FRANCE

Numéro de dépôt :
4396337
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
TECHSHOP de LEROY MERLIN FRANCE

Présentation de la marque TECHSHOP

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par LEROY MERLIN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECHSHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est LEROY MERLIN FRANCE domicilié(e) rue Chanzy - 59260 - LEZENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque TECHSHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHSHOP arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

LEROY MERLIN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DCCV , ASSISES DE L'HABITAT LEROY MERLIN , OBI , LES IMMANQUABLES MAISON #1 , DU COTE DE CHEZ VOUS , DU COTE DE CHEZ VOUS , LEROY MERLIN L'appart , ENKI, ET VOTRE MAISON SE CONNECTE A VOUS , ET VOTRE MAISON SE CONNECTE A VOUS , RELATIONNEUR


LEROY MERLIN FRANCE - rue Chanzy - 59260 - LEZENNES - France


CASALONGA & ASSOCIES, Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir ; papier de verre (verré) ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie ; clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages ; poignées et boutons de portes métalliques ; verrous ; cadenas ; clés ; chevilles et charnières métalliques ; sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures ; grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes métalliques pour les clés ; caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; éviers métalliques ; robinets métalliques ; pommes de douches métalliques ; clapets métalliques ; bondes métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques ; barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; abris de voiture métalliques [carports] ; fil de fer barbelé ; fils en acier pour antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers métalliques ; marchepieds métalliques ; silos à compost métalliques ; bacs métalliques; bloque-porte métallique ;

Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques ; visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture ; pistolets à colle électriques ; appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs (machines) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière ; sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ; distributeurs automatiques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes ; binettes ; griffes (outils) ; fourches ; râteaux (outils) ; bêches ; louchets ; pelles (outils) ; pioches ; scarificateurs (outils) ; sarcloirs ; semoirs (outils) ; épandeurs (outils) ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; élagueurs ; ciseaux non électrique (outils) et cisailles ; taille-haies (instruments à main) ; faux et faucilles ; scies (outils) et lames de scies (parties d'outils) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; bobines électriques ; combinaisons ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats ; variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques ; piles solaires ; piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;

Instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; jets d'eau ornementaux ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abat-jours ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; radiateurs sèche-serviettes ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna ; spas ; robinetterie ; barbecues ;

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; colle ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; stickers muraux pour la décoration d'intérieur ; revêtements de murs (autocollants décoratifs) ; vitrophanies ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; bacs à peinture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; films pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes ; pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à gravats en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; patrons pour la couture ; cache-pots en papier ;

Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles ; ardoises ; couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; poutres non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escalier non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en pierre ; en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés ; bois façonnés ; bois de placage ; boiseries ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers non métalliques ; puits non métalliques ; silos à compost non métalliques ; bordures de jardin non métalliques ; poteries de jardin en terre cuite ; grès pour la construction ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques à savoir corniches et moulures ;

Distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal ; ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; bacs et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables ; commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises ; sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; marchepieds non métalliques ; établis métalliques ; barres d'appui non métalliques ; clapiers métalliques ; clapiers non métalliques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; tableaux accroche-clefs ; auges à mortier (non métalliques) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; charnières non métalliques ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; rivets non métalliques ; chevilles non métalliques ; écrous non métalliques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; vases ; vasques ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; guide-tuyaux ; seaux ; gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ; boutons de portes en porcelaine ou en verre ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; cordages non métalliques ; ficelles ; filets de pêche et de camouflage ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ;

Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (dessus de lit) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages (rideaux) ; embrasses en matières textiles ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ; textiles non tissés ; revêtements de meubles en matières textiles; tours de lit (textile) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers ; gigoteuses pour enfants ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver , colorants pour la lessive et le blanchissage, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, éléments de construction métalliques, constructions métalliques transportables ou non, monuments métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie métallique, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques, couvertures de toits et toitures métalliques, tuiles métalliques , charpentes métalliques, cloisons métalliques, panneaux de construction métalliques, escaliers et rampes d'escalier métalliques, carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques, portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques, blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, planchers métalliques, lattes métalliques, barres de seuil métalliques, escaliers métalliques, gouttières métalliques, clôtures, grilles et grillages métalliques, barreaux métalliques de protection, portails et barrières métalliques, palissades métalliques, piquets métalliques, dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, coffres forts, minerais, boîtes en métaux communs, coffres et conteneurs métalliques, récipients d'emballage en métal, boîtes aux lettres métalliques, boîtes métalliques pour les clés, caisses et coffres à outils vides en métal, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain métalliques, éviers métalliques, robinets métalliques, pommes de douches métalliques, clapets métalliques, bondes métalliques, échafaudages métalliques, échelles et escabeaux métalliques, étais métalliques, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, cheminées métalliques et leurs parties constitutives, bassins ou piscines (constructions métalliques), plongeoirs métalliques , barrières de sécurité métalliques, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis métalliques, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques, abris de jardin métalliques, pergolas métalliques, tonnelles métalliques, barnums métalliques, serres transportables métalliques, abris de voiture métalliques [carports], fil de fer barbelé, fils en acier pour antennes, patères (crochets) métalliques pour vêtements, barres d'appui métalliques, monuments funéraires métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, poulaillers métalliques, marchepieds métalliques, silos à compost métalliques, bacs métalliques, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs (machines), instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, broyeurs à ordures, broyeurs (machines), dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores, distributeurs automatiques, outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, jets d'eau ornementaux, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jours, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, radiateurs sèche-serviettes, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires à conversion thermique (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, disques acoustiques ou optiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, bobines électriques, combinaisons, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, genouillères pour ouvriers, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes, électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, colle, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, bacs à peinture, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, films pour l'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sacs à gravats en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pots en papier, matériaux de construction non métalliques, éléments de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions non métalliques transportables ou non, monuments non métalliques, clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques, palissades, canisse et brise vue non métalliques, tonnelles non métalliques, garages et carports (abris de voiture) non métalliques, échafaudages non métalliques, cheminées non métalliques et leurs parties constitutives, boîtes aux lettres en maçonnerie, tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques, charpentes non métalliques, poutres non métalliques, cloisons non métalliques, panneaux de construction non métalliques, escaliers et rampes d'escalier non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques, portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles, planchers non métalliques, lattes non métalliques, parquets, lambris, barres de seuil non métalliques, gouttières non métalliques, barreaux non métalliques de protection, palissades non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), cabines de bain non métalliques, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, bois de construction, bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, boiseries, panneaux décoratifs non métalliques, bassins ou piscines (constructions non métalliques), plongeoirs non métalliques, barrières de sécurité non métalliques, monuments funéraires non métalliques, chaux, abris de jardin non métalliques, caillebotis non métalliques, serres transportables non métalliques, poulaillers non métalliques, puits non métalliques, silos à compost non métalliques, bordures de jardin non métalliques, poteries de jardin en terre cuite, grès pour la construction, éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques à savoir corniches et moulures, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verres (récipients), cendriers, vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [WC], porte-brosses à WC, vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, poubelles, vases, vasques, pots à fleurs, bacs à fleurs, colonnes, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, rats et souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, boutons de portes en porcelaine ou en verre, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, échelles en bois ou en matières plastiques, établis non métalliques, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves, dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, clapets de conduites d'eau (en matières plastiques), bacs et composteurs à déchets non métalliques, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, tables, commodes et plans à langer, arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, garnitures de fenêtres (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, marchepieds non métalliques, établis métalliques, barres d'appui non métalliques, tours de lit (textile), clapiers métalliques, clapiers non métalliques, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, tableaux accroche-clefs, auges à mortier (non métalliques), enseignes en bois ou en matières plastiques, marchepieds non métalliques, charnières non métalliques, serrures non métalliques (autres qu'électriques), rivets non métalliques, chevilles non métalliques, écrous non métalliques, tissus à usage textile, tissus élastiques, couvertures de lit et de table, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (dessus de lit), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages (rideaux), embrasses en matières textiles, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières (rideaux), textiles non tissés, revêtements de meubles en matières textiles, vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, gigoteuses pour enfants ;

Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices permanents; informations et conseils dans les domaines de la construction, de la réparation et du bricolage ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie, de menuiserie, de plomberie ou de peinture ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité et d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, de machines à nettoyer ; location d'appareils et d'outils pour la maçonnerie, la plomberie, la peinture, la pose de papier peints, de carrelage et d'autres revêtements de sols ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage de vitres ; pose, installation et remplacement de vitres et de fenêtres ; désinfection, dératisation ; installation, entretien et réparation de machines, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; de serrures ; installation et réparation d'appareils et de systèmes de chauffage, de ventilation, de systèmes électriques ; nettoyage et réparation de chaudières ; ramonage de cheminées ; entretien et restauration de mobilier ; informations en matière d'installation et d'entretien ;

Transport ; location de véhicules, d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage, de garages, de galeries pour véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière d'entreposage et de transport ; location d'espaces de stockage ; ramassage de produits recyclables ;

Traitement de matériaux ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; travaux sur bois, sciage, rabotage, meulage, polissage (abrasion), sablage au jet ; purification de l'air ; traitement de l'eau ; galvanisation ; vulcanisation (traitement des matériaux) ; décontamination de produits dangereux ; revêtement (placage) des métaux ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; laminage ; soudure ; services de gravure ; imprimerie ; tirage de photographies ; services de photogravures ; services de copie de clés ; traitement (transformation) des déchets ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; informations en matière de traitement des matériaux ; broderie et couture ; découpage d'étoffes ; copie de clés ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ;

Education, formation et divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques ; fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage, publication électronique de périodiques en ligne ;

Architecture ; architecture et décoration intérieure, et conseils en ces domaines ; établissement de plans (construction) ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; établissement de devis ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets (travaux d'ingénieurs) ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; informations et conseils dans le domaine de la décoration ; rédaction technique ; élaboration de fiches techniques et de fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines du bricolage, de l'outillage, des matériaux, des normes de sécurité et de l'entretien.