Déposée le 6 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) LEROY MERLIN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE VILLAGE DES MAISONS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY MERLIN FRANCE domicilié(e) Rue Chanzy,59260 LEZENNES - 59260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 560 942 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEROY MERLIN FRANCE Société anonyme - Rue Chanzy,59260 LEZENNES - 59260 - France - SIREN 384560942
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et pièces détachées métalliques pour cheminées.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; clôtures, grillages, piquets, claustras, pergolas et portails non métalliques ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton, ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papier peints ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de messagerie électronique ; communications par réseau informatique mondial ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un bloc-notes (blog) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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