Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INVENTER LA MAISON DE DEMAIN
LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3773722
Date de dépôt :
12/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2020
INVENTER LA MAISON DE DEMAIN de LEROY MERLIN FRANCE

Présentation de la marque INVENTER LA MAISON DE DEMAIN

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) LEROY MERLIN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INVENTER LA MAISON DE DEMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY MERLIN FRANCE domicilié(e) Rue Chanzy - 59260 LEZENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 560 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque INVENTER LA MAISON DE DEMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INVENTER LA MAISON DE DEMAIN est expirée depuis le 12 octobre 2020.

LEROY MERLIN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DCCV , ASSISES DE L'HABITAT LEROY MERLIN , OBI , LES IMMANQUABLES MAISON #1 , DU COTE DE CHEZ VOUS , DU COTE DE CHEZ VOUS , LEROY MERLIN L'appart , ENKI, ET VOTRE MAISON SE CONNECTE A VOUS , ET VOTRE MAISON SE CONNECTE A VOUS , RELATIONNEUR


LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme - Rue Chanzy - 59260 LEZENNES - France - SIREN 384560942


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits pour le traitement de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres ; produits pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; compost ; paillis (engrais) ; humus et couverture d'humus ; terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité. ;

Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; chaux ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille (préservatifs contre la rouille) ; mastics à l'huile ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois. ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir, papier de verre (verré) ; décapants ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampoings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes. ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; éthanol, bioéthanol ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage. ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbants. ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métalliques ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; rampes d'escaliers métalliques ; carreaux pour la constructions métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures, grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs, coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à clés ; boîtes à outils en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; constructions métalliques ; cabines de bain métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; établis métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques, barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; carports (abris de voiture) métalliques ; fil de fer barbelé ; fils d'antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; panneaux décoratifs (constructions métalliques). ;

Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazon (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques, visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; joints (parties de machines), joints de cardan. ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outillage pour l'agriculture, le bricolage et de jardinage ; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main). ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; éoliennes ; panneaux et capteurs solaires ; fusibles ; prises de courant et cache-prise ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; publications électroniques téléchargeables ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu et notamment lunettes, casques et gants de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkies-walkies ; capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques, piles scolaires, piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical. ;

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, veilleuses (lampes) pour enfants ; ampoules ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur ; poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, lavabos, baignoires, douches, toilettes (W.-C.), abattants de toilette (W.-C.) et notamment abattants japonais, sièges de toilette (W.-C.) et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau ; installations de sauna, spas, robinetterie ; barbecues. ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; remorques (véhicules), attelages de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; chariots de manutention ; diables ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale tête pour sièges de véhicules ; porte enfants pour bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicule) ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules. ;

Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux. ;

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; autocollants ou pièces repositionnables (dits "stickers") muraux pour la décoration d'intérieur ; revêtements de murs (autocollants décoratifs) ; vitrophanies ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; stores en papier ; panneaux japonais en papier ; patrons pour la couture ; cache-pot en papier. ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints (à l'exception des joints [parties de machines] et des joints de cardan) ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits "vanity cases" ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir. ;

Matériaux de construction non métalliques ; éléments non métalliques pour la construction ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; tonnelles non métalliques ; carports (abris de voiture) non métalliques ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques (matériaux de construction) ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; rampes d'escaliers non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; arrêts de portes non métalliques et châssis de portes non métalliques ; poignées et boutons de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; arrêts de fenêtres non métalliques et châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métallique ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; carrelages non métalliques ; barres de seuil non métalliques ; escaliers non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres (verre de construction) ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre, bois mi-ouvré, bois façonnés ; bois de placage ; panneaux décoratifs (constructions non métalliques) ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; barres d'appui non métalliques ; monuments funéraires non métalliques. ;

Meubles ; meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; étagères ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles ; aménagements de placard (dressing) ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; mobiles (objets pour la décoration) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; abris de jardin non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; caillebotis non métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets non métalliques ; serres transportables non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; tables, commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs ; protections non métalliques pour coins de table ; bloque portes ; coffres à jouets ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; panneaux décoratifs (silhouettes en bois ou en matières plastiques). ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; poteries ; vases ; pots à fleurs ; bacs (pour les plantes) ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement. ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques. ;

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; ciels de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; housses pour coussins ; housses de chaises ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux), revêtements de murs autocollants (tentures en matières textiles). ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers. ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants (tentures non en matières textiles) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée. ;

Jeux, jouets ; jeux de plein air et notamment portiques, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants ; tables pour tennis de table ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; mobiles musicaux (jouets) ; peluches (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques. ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; arbres (végétaux) et arbustes ; gazon naturel ; paillis (couverture d'humus) ; aliments pour les animaux ; plantes séchées pour la décoration. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail de tous les produits précités et notamment des produits relevant du domaine du bricolage, de la décoration et du jardinage. ;

Assurances ; affaires financières ; services de financement ; affaires monétaires ; affaires immobilières. ;

Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie, de plomberie ou de peinture ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité et d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection, dératisation ; installation, entretien et réparation de machines, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie, de serrures ; installation et réparation d'appareils et de systèmes de chauffage, de ventilation, de systèmes électriques ; nettoyage et réparation de chaudières ; ramonage de cheminées ; entretien et restauration de mobilier ; informations en matière d'installation et d'entretien. ;

Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; travaux sur bois ; sciage ; rabotage ; meulage ; polissage (abrasion) ; purification de l'air ; traitement de l'eau ; galvanisation ; vulcanisation (traitement des matériaux) ; décontamination de produits dangereux ; revêtement (placage) des métaux ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; laminage ; soudure ; services de gravure ; imprimerie ; tirage de photographies ; services de photogravure ; services de copie de clés ; traitement (transformation) des déchets ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; informations en matière de traitement des matériaux. ;

Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne. ;

Architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie. ;

Location de matériel agricole ; conseils en jardinage ; services de pépiniéristes et de jardiniers-paysagistes ; conception d'aménagement paysagers.