Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) LEROY MERLIN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY MERLIN FRANCE domicilié(e) Rue Chanzy - 59260 - LEZENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 560 942 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEROY MERLIN FRANCE, Société Anonyme - Rue Chanzy - 59260 - LEZENNES - France - SIREN 384560942
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Appareils de télécommunication ; terminaux de télécommunication ; modems ; modems multifonctions ; appareils émetteurs et récepteurs de communication ; commutateurs ; Emetteurs, télécommandes, interrupteurs destinés aux appareils domotiques ; Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et / ou le bâtiment ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et / ou informatiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique, connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et / ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; interfaces [informatique] ; transmetteurs [télécommunication] ; Systèmes électroniques de commande ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de traitement de données ; équipements de télécommunication ; appareils de contrôle d'accès automatiques ; appareils de commande automatique ; appareils d'intercommunication ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; ordinateurs ; téléphones portables ; matériel informatique ;
Services de télécommunications ; services de communication informatique (transmission) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications via un réseau informatique mondial ou Internet ; transmission de messages, de données et de contenus informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'alertes et de bulletins d'informations électroniques, à savoir transmission d'informations par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à un site Internet ; fourniture d'accès à un site Internet concernant la domotique, la construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs d'échanger des idées et des conseils et de partager des services dans le domaine de la domotique, construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture d'un site web sur l'Internet ;
Conception et développement de logiciels et d'applications logicielles ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'application logicielles ; consultation en matière de conception et de développement d'applications logicielles ; service de mise à disposition de logiciels en ligne ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement d'applications logicielles et de base de données ; stockage électronique de données ; études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conseils technologiques ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services externalisés en matière de technologies de l'information ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs web ; stockage électronique de données ; mise à disposition de logiciels par réseaux informatiques.
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