Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINT FIACRE
Numéro de dépôt :
970391
Date de dépôt :
06/07/1976
Lieu de dépôt :
CLAMECY
Présentation de la marque SAINT FIACRE
Déposée le 6 juillet 1976 par LEROY Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLAMECY), la marque française « SAINT FIACRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAINT FIACRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAINT FIACRE est expirée depuis le 6 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-541