Déposée le 9 juillet 1993 par monsieur LEROY Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BALAI LEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est monsieur LEROY Henri domicilié(e) DOMICILE: 60, RUE DES RONDEAUX, 75020 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. LEROY Henri - France.
La marque BALAI LEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr. LEROY Henri, Joseph, Marie, Adrien - DOMICILE: 60, RUE DES RONDEAUX, 75020 PARIS - France
Mr. LEROY Henri - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Manches à balai en métal Manches à balai en bois et en plastique Balais et brosses
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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