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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEROY HAMEL CONSEIL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LEROY HAMEL CONSEIL, Société à Responsabilité Limitée, 8, rue de Budapest à NANTES (Loire-Atlantique).

Numéro de dépôt :
1311349
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1995
Marque figurative de LEROY HAMEL CONSEIL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEROY HAMEL CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEROY HAMEL CONSEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311349.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 juin 1995.

LEROY HAMEL CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT BRIOCHÉ , SANTENIEN , NANTES LA SURPRENANTE , LES JOURS BLEUS , MIAMI , MOI DOREMIE J'SUIS XXXXXXXXXXXXXXX , TU ME BANQUES


LEROY HAMEL CONSEIL, Société à Responsabilité Limitée, 8, rue de Budapest à NANTES (Loire-Atlantique). - France


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°203043 - Publication au BOPI 1996-06-25

Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°203042 - Publication au BOPI 1996-06-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.