Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSTANT BRIOCHÉ
LEROY HAMEL CONSEIL, Société à Responsabilité Limitée, 8, rue de Budapest à NANTES (Loire-Atlantique).

Numéro de dépôt :
1311351
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1995

Présentation de la marque L'INSTANT BRIOCHÉ

Déposée le 3 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEROY HAMEL CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'INSTANT BRIOCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEROY HAMEL CONSEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque L'INSTANT BRIOCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTANT BRIOCHÉ est expirée depuis le 3 juin 1995.

LEROY HAMEL CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SANTENIEN , NANTES LA SURPRENANTE , LES JOURS BLEUS , MIAMI , MOI DOREMIE J'SUIS XXXXXXXXXXXXXXX , TU ME BANQUES


LEROY HAMEL CONSEIL, Société à Responsabilité Limitée, 8, rue de Budapest à NANTES (Loire-Atlantique). - France


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Produits de boulangerie, de paneterie, de pâtisserie, viennoiserie, pains, biscottes, biscuits, brioches et galettes.