Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTAKOTE
LEROY Gérard

Numéro de dépôt :
3085498
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2011

Présentation de la marque TOUTAKOTE

Déposée le 27 février 2001 par LEROY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUTAKOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est LEROY Gérard, domicilié(e) 67 rue Vergniaud, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque TOUTAKOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTAKOTE est expirée depuis le 27 février 2011.

LEROY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : ESKITE , musée de la figure


LEROY Gérard - 67 rue Vergniaud, 75013 PARIS - France


CABINET JOLLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Entreposage de produits destinés à la consommation ménagère.