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Marques déposées par LEROY François
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DC DIXIT CAUSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DC DIXIT CAUSA
LEROY François

Numéro de dépôt :
3765456
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2020
DC DIXIT CAUSA de LEROY François

Présentation de la marque DC DIXIT CAUSA

Déposée le 9 septembre 2010 par LEROY François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DC DIXIT CAUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est LEROY François domicilié(e) 5 avenue de la Bourdonnais - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEROY François domicilié(e) 5 avenue de la Bourdonnais - 75007 - PARIS - France.

La marque DC DIXIT CAUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765456.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DC DIXIT CAUSA est expirée depuis le 9 septembre 2020.


LEROY François - 5 avenue de la Bourdonnais - 75007 - PARIS - France


LEROY François - 5 avenue de la Bourdonnais - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

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