Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EPPEL
Numéro de dépôt :
1581091
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2000
Présentation de la marque EPPEL
Déposée le 20 mars 1990 par monsieur LEROY Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EPPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPPEL est expirée depuis le 20 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34