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Marques déposées par monsieur LEROY Fabrice
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LES CITRONETTES DE MENTON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CITRONETTES DE MENTON
M. LEROY Fabrice

Numéro de dépôt :
4337855
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2027
LES CITRONETTES DE MENTON de LEROY Fabrice

Présentation de la marque LES CITRONETTES DE MENTON

Déposée le 14 février 2017 par monsieur LEROY Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES CITRONETTES DE MENTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur LEROY Fabrice domicilié(e) Résidence Christophe, 102 Avenue du Ramingao - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Leroy Fabrice domicilié(e) Résidence Christophe, 102 AVENUE du Ramingao - 06190 - ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN - France.

La marque LES CITRONETTES DE MENTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CITRONETTES DE MENTON arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

LEROY Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : PIZZ'SALAD


M. LEROY Fabrice - Résidence Christophe, 102 Avenue du Ramingao - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France


M. Leroy Fabrice - Résidence Christophe, 102 AVENUE du Ramingao - 06190 - ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; citrons conservés, congelés, secs beneficiant de l'indication géographique protégée citron de Menton ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.