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Marques déposées par monsieur LEROY ERIC
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VTC LEROYAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VTC LEROYAL
Monsieur LEROY ERIC

Numéro de dépôt :
4630572
Date de dépôt :
06/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2030
VTC LEROYAL de LEROY ERIC

Présentation de la marque VTC LEROYAL

Déposée par voie électronique le 6 mars 2020 par monsieur LEROY ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VTC LEROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est monsieur LEROY ERIC domicilié(e) 5 Rue des Chanterelles - 60520 - La Chapelle-en-Serval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VTC LEROYAL, Monsieur LEROY ERIC domicilié(e) 5 Rue des Chanterelles - 60520 - La Chapelle-en-Serval - France.

La marque VTC LEROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTC LEROYAL arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.


Monsieur LEROY ERIC - 5 Rue des Chanterelles - 60520 - La Chapelle-en-Serval - France


VTC LEROYAL, Monsieur LEROY ERIC - 5 Rue des Chanterelles - 60520 - La Chapelle-en-Serval - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

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