Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROTTE-MENU
Numéro de dépôt :
1519721
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/1999
Présentation de la marque TROTTE-MENU
Déposée le 14 mars 1989 par LEROY BRIGITTE TCHAKIRIAN CLAUDINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROTTE-MENU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROTTE-MENU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTTE-MENU est expirée depuis le 14 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35