Marque enregistrée - Marque en vigueur

SATURN
LEROY AUTOMATION, SAS

Numéro de dépôt :
4221916
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2025
SATURN de LEROY AUTOMATION

Présentation de la marque SATURN

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEROY AUTOMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SATURN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEROY AUTOMATION domicilié(e) ZAC des champs Pinsons, 35 Boulevard du Libre Echange - 31650 - Saint-Orens-de-Gameville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEROY AUTOMATION, M. Jean-Baptiste LEROY domicilié(e) ZAC des champs Pinsons, 35 Boulevard du Libre Echange - 31650 - Saint-Orens-de-Gameville - France.

La marque SATURN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATURN arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

LEROY AUTOMATION a également déposé les autres marques suivantes : LEROY AUTOMATION


LEROY AUTOMATION, SAS - ZAC des champs Pinsons, 35 Boulevard du Libre Echange - 31650 - Saint-Orens-de-Gameville - France


LEROY AUTOMATION, M. Jean-Baptiste LEROY - ZAC des champs Pinsons, 35 Boulevard du Libre Echange - 31650 - Saint-Orens-de-Gameville - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs.