Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Iki
Mle leroy anne

Numéro de dépôt :
4044926
Date de dépôt :
05/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Iki de leroy anne

Présentation de la marque Iki

Déposée le 5 novembre 2013 par mademoiselle leroy anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Iki »

Le déposant est mademoiselle leroy anne domicilié(e) 37 rue hoche - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle leroy anne domicilié(e) 37 rue hoche - 06400 - CANNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

leroy anne a également déposé les autres marques suivantes : The Happy Factory


Mle leroy anne - 37 rue hoche - 06400 - CANNES - France


Mle leroy anne - 37 rue hoche - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670319 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries.