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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEROY Alain CERIEL
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ARCANGE 400
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCANGE 400
LEROY Alain CERIEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3001814
Date de dépôt :
06/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2010
ARCANGE 400 de LEROY Alain CERIEL

Présentation de la marque ARCANGE 400

Déposée le 6 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) LEROY Alain CERIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCANGE 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY Alain CERIEL domicilié(e) 7, rue A. Sakharov, 76130 MONT SAINT AIGNAN (correction BOPI 2000-16) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 917 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain LEROY CERIEL - France.

La marque ARCANGE 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001814.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANGE 400 est expirée depuis le 6 janvier 2010.


LEROY Alain CERIEL Société Anonyme - 7, rue A. Sakharov, 76130 MONT SAINT AIGNAN (correction BOPI 2000-16) - France - SIREN 379917511


Alain LEROY CERIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Errata - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

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