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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEROUX
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NATEA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATEA
LEROUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94530786
Date de dépôt :
28/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2024

Présentation de la marque NATEA

Déposée le 28 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEROUX domicilié(e) 84 RUE FRANCOIS HERBO - 59310 - ORCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 750 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG EUGENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque NATEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATEA est expirée depuis le 28 juillet 2024.

LEROUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FLEUR DE CHICOREE , CAF'N'CO , AVEC PLAISIR ! - LE GOUT PAR LES PLANTES - , AVEC PLAISIR ! LEROUX , LA DUCASSE , KARALOUX , LES INSTANTS DE LEROUX , LES AUTHENTIQUES DE LEROUX , CHICO REAL


LEROUX, Société par Actions Simplifiée - 84 RUE FRANCOIS HERBO - 59310 - ORCHIES - France - SIREN 045750817


BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG EUGENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Inscription le 20 juin 1995 - Renonciation partielle n°186549 - Publication au BOPI 1995-06-20

Renouvellement avec limitation le 7 avril 2004 n°2262770 - Publication au BOPI 2004-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-23

Inscription le 13 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465634 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 13 décembre 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°465633 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 26 février 2004 - Transmission totale de propriété n°394611 - Publication au BOPI 2004-02-26

Inscription le 18 août 2004 - Concession de licence n°397973 - Publication au BOPI 2004-08-18

Inscription le 18 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457351 - Publication au BOPI 2007-07-18

Inscription le 31 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°458132 - Publication au BOPI 2007-07-31

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Inscription le 7 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633449 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-07

Inscription le 7 octobre 2014 - Changement de dénomination n°633450 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-07

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2014 n°2570737 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-10-30

Produits diététiques à usage médical,. Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers à l'exception des laits en poudre ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.