(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660826.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 janvier 2027.
LEROUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2007 n°2331241 - Publication au BOPI 2007-01-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14
Inscription le 12 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366816 - Publication au BOPI 2003-03-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27
Inscription le 26 mars 2003 - Concession de licence n°367440 - Publication au BOPI 2003-03-26
Inscription le 5 mars 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°470162 - Publication au BOPI 2008-03-05
Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10
Inscription le 30 décembre 2014 - Changement de dénomination n°639320 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-30
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2016 n°2631834 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-08