(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546356.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 21 novembre 2024.
LEROUX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°185991 - Publication au BOPI 1995-06-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2004 n°2274360 - Publication au BOPI 2004-10-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Inscription le 12 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366815 - Publication au BOPI 2003-03-12
Inscription le 26 mars 2003 - Concession de licence n°367440 - Publication au BOPI 2003-03-26
Inscription le 14 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466762 - Publication au BOPI 2008-01-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Inscription le 7 octobre 2014 - Changement de dénomination n°633450 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-07
Inscription le 7 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633449 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-07
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2014 n°2570736 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-10-30