LA DUCASSE
Présentation de la marque LA DUCASSE
Déposée le 3 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DUCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA DUCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA DUCASSE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2030.
LEROUX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2000 n°2167120 - Publication au BOPI 2000-03-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33
Inscription le 3 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201714 - Publication au BOPI 1996-06-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Inscription le 12 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366817 - Publication au BOPI 2003-03-12
Inscription le 26 mars 2003 - Concession de licence n°367440 - Publication au BOPI 2003-03-26
Inscription le 18 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457351 - Publication au BOPI 2007-07-18
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443096 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10
Inscription le 30 décembre 2014 - Changement de dénomination n°639320 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-30
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2020 n°2746624 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-28