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Marques déposées par LEROUX Yves
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DOMI-HOSPITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMI-HOSPITAL
LEROUX Yves

Numéro de dépôt :
1735047
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/1999

Présentation de la marque DOMI-HOSPITAL

Déposée le 23 février 1989 par LEROUX Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMI-HOSPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEROUX Yves, domicilié(e) 1 rue Sainte Croix, 35410 CHATEAUGIRON - France.

La marque DOMI-HOSPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMI-HOSPITAL est expirée depuis le 23 février 1999.

LEROUX Yves a également déposé les autres marques suivantes : BIOANTAL , PICPOUSS , ELIXOR SEXO-STIMULANT


LEROUX Yves - 1 rue Sainte Croix, 35410 CHATEAUGIRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Matériel médical à usage unique, matériel de pansements, hygiène, équipement médical

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.