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Marques déposées par monsieur Leroux Yann
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Esprit NATO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Esprit NATO
M. Leroux Yann

Numéro de dépôt :
4000791
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2023
Esprit NATO de Leroux Yann

Présentation de la marque Esprit NATO

Déposée le 25 avril 2013 par monsieur Leroux Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Esprit NATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur Leroux Yann domicilié(e) 7 rue Sellier - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Leroux Yann domicilié(e) 7 rue Sellier - 92700 - COLOMBES - France.

La marque Esprit NATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit NATO est expirée depuis le 25 avril 2023.


M. Leroux Yann - 7 rue Sellier - 92700 - COLOMBES - France


M. Leroux Yann - 7 rue Sellier - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621641 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

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