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Marques déposées par LEROUX JEAN PAULTODO
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CHATEAU LA MOTTE SICARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MOTTE SICARD
M. LEROUX JEAN PAUL, SCEA DES VIGNOBLES

Numéro de dépôt :
3982030
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/02/2023
CHATEAU LA MOTTE SICARD de LEROUX JEAN PAUL

Présentation de la marque CHATEAU LA MOTTE SICARD

Déposée le 8 février 2013 par LEROUX JEAN PAULTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU LA MOTTE SICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est LEROUX JEAN PAULTODO domicilié(e) 1 TALERET - 33350 - PUJOLS SUR DORDOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DE ST PEY-GENISSAC, M. FURLAN DOMINIQUE domicilié(e) 36 AVENUE DE LA MAIRIE - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France.

La marque CHATEAU LA MOTTE SICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MOTTE SICARD est expirée depuis le 8 février 2023.


M. LEROUX JEAN PAUL, SCEA DES VIGNOBLES - 1 TALERET - 33350 - PUJOLS SUR DORDOGNE - France


SCA VIGNERONS DE ST PEY-GENISSAC, M. FURLAN DOMINIQUE - 36 AVENUE DE LA MAIRIE - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée.