Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIGNONIG
Monsieur LEROUX Jean-Claude
Monsieur LEVER Félix

Numéro de dépôt :
94530864
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2004

Présentation de la marque MIGNONIG

Déposée le 26 juillet 1994 par monsieur LEROUX Jean-Claude et monsieur LEVER Félix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIGNONIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Les déposants sont monsieur LEROUX Jean-Claude domicilié(e) Saint-Séverin, 29860 PLOUVIEN - France et monsieur LEVER Félix domicilié(e) 29, rue Notre-Dame, 29260 LESNEVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN & MAILLET - France.

La marque MIGNONIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIGNONIG est expirée depuis le 26 juillet 2004.

LEROUX Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHAUD FROID INDUSTRIE CFI , CFI CHAUD-FROID-INDUSTRIE , LITTLE HORSE APSAD DIVISION INCENDIE NFPA 20 FACTORY MUTUAL , CFI CHAUD – FROID – INDUSTRIE , EMB ENERGY MECHANICAL BUILDING , Fire & Water


Monsieur LEROUX Jean-Claude - Saint-Séverin, 29860 PLOUVIEN - France

Monsieur LEVER Félix - 29, rue Notre-Dame, 29260 LESNEVEN - France


Cabinet LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.