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Marques déposées par monsieur LEROUX Jacques
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EDEL-AVIATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDEL-AVIATION
Monsieur LEROUX Jacques

Numéro de dépôt :
1603757
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2000

Présentation de la marque EDEL-AVIATION

Déposée le 23 juillet 1990 par monsieur LEROUX Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDEL-AVIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LEROUX Jacques domicilié(e) 6, rue Froidevaux, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque EDEL-AVIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDEL-AVIATION est expirée depuis le 23 juillet 2000.

LEROUX Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DYL , ASCOT , DYL MARINE , JOP , DYL , ASCOT COLOR , EDEL , CHOC , DYL MARINE


Monsieur LEROUX Jacques - 6, rue Froidevaux, 75014 PARIS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 21 mai 2001 - Concession de licence n°324009 - Publication au BOPI 2001-05-21

Inscription le 29 mars 2001 - Changement de nature juridique n°319634 - Publication au BOPI 2001-03-29

Inscription le 16 novembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°311588 - Publication au BOPI 2000-11-16

Inscription le 13 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153742 - Publication au BOPI 1993-01-13

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs