Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCOT
M. Leroux (Jacques, Daniel)

Numéro de dépôt :
944282
Date de dépôt :
23/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ASCOT

Déposée le 23 janvier 1976 par monsieur Leroux (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Leroux (Jacques domicilié(e) 6, rue Froidevaux, Paris. - France.

La marque ASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ASCOT est expirée depuis le 23 janvier 1986.

Leroux (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DYL , DYL MARINE , JOP , DYL , ASCOT COLOR , EDEL , CHOC , DYL MARINE , EDEL-AVIATION


M. Leroux (Jacques, Daniel) - 6, rue Froidevaux, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.