Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALTOFLAM
Monsieur LEROUX Guy

Numéro de dépôt :
1315070
Date de dépôt :
04/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1995

Présentation de la marque HALTOFLAM

Déposée le 4 juillet 1985 par monsieur LEROUX Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HALTOFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LEROUX Guy domicilié(e) 66, rue Gay Lussac, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque HALTOFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALTOFLAM est expirée depuis le 4 juillet 1995.

LEROUX Guy a également déposé les autres marques suivantes : COLORAUTO , AUTO PAINT , DECOLINE , RALLYE ARGENT , NEON SPRAY , DROGAL , CASALAC , RALLYE OR , AIROL , COLORICO


Monsieur LEROUX Guy - 66, rue Gay Lussac, 75005 PARIS - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.