Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉQUINÉA
LEROUX FABRICE, LOUIS, ROBERT
LOZET FRANK, PAUL, ANDRE, MARC

Numéro de dépôt :
3036641
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2010

Présentation de la marque ÉQUINÉA

Déposée le 19 juin 2000 par LEROUX FABRICE et LOZET FRANK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ÉQUINÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Les déposants sont LEROUX FABRICE, LOUIS, ROBERT, domicilié(e) 72 RUE JEAN RAMEAU, 13012 MARSEILLE - France et LOZET FRANK, PAUL, ANDRE, MARC, domicilié(e) 14 AV JOSEPH ETIENNE, 13007 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANK LOZET - France.

La marque ÉQUINÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉQUINÉA est expirée depuis le 19 juin 2010.

LEROUX FABRICE a également déposé les autres marques suivantes : 166 , EQUI TENDANCE , ESPRIT CHEVAL HORSE SPIRIT


LEROUX FABRICE, LOUIS, ROBERT - 72 RUE JEAN RAMEAU, 13012 MARSEILLE - France

LOZET FRANK, PAUL, ANDRE, MARC - 14 AV JOSEPH ETIENNE, 13007 MARSEILLE - France


FRANK LOZET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, PEAUX D'ANIMAUX, MALLES ET VALISES, PARAPLUIES, CANNES, FOUETS ET SELLERIE. VETEMENTS, CHAUSSURES, CHAPELLERIE.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.