Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LEROUX Claude
/
TOP-CUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP-CUT
LEROUX Claude
CHABRUT Michel

Numéro de dépôt :
3050482
Date de dépôt :
08/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2010

Présentation de la marque TOP-CUT

Déposée le 8 septembre 2000 par LEROUX Claude et CHABRUT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP-CUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Les déposants sont LEROUX Claude, domicilié(e) 39 bis rue Lacombe, 85490 BENET - France et CHABRUT Michel, domicilié(e) 39 bis rue Lacombe, 85490 BENET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque TOP-CUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP-CUT est expirée depuis le 8 septembre 2010.

LEROUX Claude a également déposé les autres marques suivantes : EASY-CUT


LEROUX Claude - 39 bis rue Lacombe, 85490 BENET - France

CHABRUT Michel - 39 bis rue Lacombe, 85490 BENET - France


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Limiteur de couple à percussion pour débroussailleuses à bras.