Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les ARTISANS de la GOUTTIERE
LEROUX bernard

Numéro de dépôt :
3070033
Date de dépôt :
04/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2010

Présentation de la marque Les ARTISANS de la GOUTTIERE

Déposée le 4 décembre 2000 par LEROUX bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les ARTISANS de la GOUTTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est LEROUX bernard, domicilié(e) 10 Rte CIRCE, 77350 Le MEE Sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD LEROUX - France.

La marque Les ARTISANS de la GOUTTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les ARTISANS de la GOUTTIERE est expirée depuis le 4 décembre 2010.

LEROUX bernard a également déposé les autres marques suivantes : POINT FERME , GOUTALU , AMENACAR


LEROUX bernard - 10 Rte CIRCE, 77350 Le MEE Sur Seine - France


BERNARD LEROUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Tous systèmes de recueil d'eaux pluviales à savoir : gouttières, chéneaux, tuyaux rigides non métalliques, tuyaux métalliques. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par une entreprise artisanale. Pose de gouttières et chêneaux par une entreprise artisanale.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.