Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FRANCILIENNE DE GOUTTIERES
LEROUX Bernard – Michel – armand

Numéro de dépôt :
97677810
Date de dépôt :
12/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2017

Présentation de la marque LA FRANCILIENNE DE GOUTTIERES

Déposée le 12 mai 1997 par LEROUX Bernard – Michel – armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRANCILIENNE DE GOUTTIERES »

Le déposant est LEROUX Bernard – Michel – armand domicilié(e) 27 rue du Chatelet,77150 LESIGNY (dossier no 2341314) - 77150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard LEROUX domicilié(e) 27 avenue du Chatelet,77150 LESIGNY (dossier no 2341314) - 77150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FRANCILIENNE DE GOUTTIERES est expirée depuis le 12 mai 2017.


LEROUX Bernard – Michel – armand - 27 rue du Chatelet,77150 LESIGNY (dossier no 2341314) - 77150 - France


Bernard LEROUX - 27 avenue du Chatelet,77150 LESIGNY (dossier no 2341314) - 77150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 13 mars 2001 - Concession de licence n°317865 - Publication au BOPI 2001-03-13

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2007 n°2341314 - Publication au BOPI 2007-05-14

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Gouttières métalliques Pose de procédés de recueil et d'évacuation d'eau pluviale

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.