Déposée le 12 février 2003 par LEROUX Bernard – Michel – Armand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Fermeture Francilienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est LEROUX Bernard – Michel – Armand domicilié(e) 3 bis R. D. 319 - 77166 - GRISY SUISNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard LEROUX domicilié(e) 3 bis R.D. 319 - 77166 - GRISY SUISNES - France.
La marque Fermeture Francilienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fermeture Francilienne est expirée depuis le 12 février 2023.
LEROUX Bernard – Michel – Armand - 3 bis R. D. 319 - 77166 - GRISY SUISNES - France
Bernard LEROUX - 3 bis R.D. 319 - 77166 - GRISY SUISNES - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Renouvellement sans limitation le 4 février 2013 n°2520850 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Clotures, portails, Portes de garage, portes et accès – Volets métalliques. Pose de Portes de garage,–portails et clotures et volets.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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