Marque enregistrée - Marque en non vigueur

brise vent
leroux arnauld

Numéro de dépôt :
3810565
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
01/03/2021
brise vent de leroux arnauld

Présentation de la marque brise vent

Déposée le 1 mars 2011 par leroux arnauld auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « brise vent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est leroux arnauld domicilié(e) 129 bis rue jean moulin - 59100 - ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, leroux arnauld domicilié(e) 129 bis rue jean moulin - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque brise vent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brise vent est expirée depuis le 1 mars 2021.


leroux arnauld - 129 bis rue jean moulin - 59100 - ROUBAIX - France


leroux arnauld - 129 bis rue jean moulin - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).