ROSEMONT
Présentation de la marque ROSEMONT
Déposée le 19 juin 1975 par LEROSEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « ROSEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROSEMONT est expirée depuis le 19 juin 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501
Inscription - Gage constitué n°43143 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°2063 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°2064 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°110874 - Publication au BOPI