Marque expirée - Marque en non vigueur

Piscines Christine CARON
LERMITE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99804541
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/07/2019

Présentation de la marque Piscines Christine CARON

Déposée le 23 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LERMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Piscines Christine CARON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LERMITE domicilié(e) Rond Point de la Belle Etoile - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 858 801 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Piscines Christine CARON est expirée depuis le 23 juillet 2019.

LERMITE a également déposé les autres marques suivantes : CARON PISCINES , Vous méritez bien plus qu'une piscine. , OSOL , PRIMABORD , Plus qu'une piscine : la pièce qui manquait à votre maison. , OVELIA , AZENOA , Le bonheur, c'est sérieux , ZENDO , OXYCLAIR UN TRAITEMENT DE FOND HEBDOMADAIRE SANS CHLORE


LERMITE, Société par actions simplifiée - Rond Point de la Belle Etoile - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France - SIREN 858801780


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Inscription le 25 février 2009 - Concession de licence n°491747 - Publication au BOPI 2009-02-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2009 n°2411098 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-24

Inscription le 8 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°507754 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08

Inscription le 23 décembre 2009 - Concession de licence n°512538 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Inscription le 31 mai 2010 - Concession de licence n°524698 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 31 mai 2010 - Concession de licence n°524699 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 27 septembre 2011 - Concession de licence n°558823 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27

Inscription le 27 septembre 2011 - Concession de licence n°558824 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27

Inscription le 8 janvier 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°591966 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Produits chimiques pour la purification de l'eau, pour l'entretien de l'eau, à savoir floculants, détartrants autres qu'à usage domestique, traitements à base de chlore. Détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical. Raccords de tuyaux métalliques, enrouleurs manuels de couvertures de piscines, piscines métalliques. Pompes immergées, pompes à vide, cartouches pour machines à filtrer, enrouleurs automatiques pour couvertures de piscine. Appareils à filtrer l'eau, filtres à sable, adoucisseurs d'eau, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de distribution d'eau. Piscines non métalliques. Accessoires d'entretien manuel de piscine, à savoir balais, brosses, épuisettes, manches télescopiques, aspirateurs ; instruments d'arrosage. Articles de jeu pour piscines.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].