Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SND RUBALIEN
LERICHE Jean, 18 route Neuve

Numéro de dépôt :
1745434
Date de dépôt :
27/04/1987
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
27/04/1997
SND RUBALIEN de LERICHE Jean

Présentation de la marque SND RUBALIEN

Déposée le 27 avril 1987 par LERICHE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « SND RUBALIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LERICHE Jean, 18 route Neuve domicilié(e) 76240 BONSECOURSLEDUCQ Etienne, Hameau des Coutumes, 76160 PREAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERICHE Jean - France.

La marque SND RUBALIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SND RUBALIEN est expirée depuis le 27 avril 1997.

LERICHE Jean a également déposé les autres marques suivantes : POLYCOFFRA


LERICHE Jean, 18 route Neuve - 76240 BONSECOURSLEDUCQ Etienne, Hameau des Coutumes, 76160 PREAUX - France


LERICHE Jean - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

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