Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGE SUFFIXE AU NOM ORIGINEL D'UN CHEVAL
LEREDDE Fernand
LEREDDE Francine
CHARTIER-LEREDDE Isabelle
LEREDDE Xavier
LEREDDE Catherine

Numéro de dépôt :
94514529
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque ROUGE SUFFIXE AU NOM ORIGINEL D'UN CHEVAL

Déposée le 29 mars 1994 par LEREDDE Fernand, LEREDDE Francine, CHARTIER-LEREDDE Isabelle, LEREDDE Xavier, LEREDDE Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « ROUGE SUFFIXE AU NOM ORIGINEL D'UN CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Les déposants sont LEREDDE Fernand, domicilié(e) Haras des Rouges, 50750 ST EBREMOND DE BONFOSSE - France, LEREDDE Francine, domicilié(e) Haras des Rouges, 50750 ST EBREMOND DE BONFOSSE - France, CHARTIER-LEREDDE Isabelle, domicilié(e) Haras des Rouges, 50750 ST EBREMOND DE BONFOSSE - France, LEREDDE Xavier, domicilié(e) Haras des rouges, 50000 LE MESNIL ROUXELIN - France, LEREDDE Catherine, domicilié(e) Haras des Rouges, 50000 LE MESNIL ROUXELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEREDDE Fernand - France.

La marque ROUGE SUFFIXE AU NOM ORIGINEL D'UN CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE SUFFIXE AU NOM ORIGINEL D'UN CHEVAL est expirée depuis le 29 mars 2004.

LEREDDE Fernand a également déposé les autres marques suivantes : CSAN CHEVAL DE SPORT ANGLO NORMAND , CSAN (CHEVAL DE SPORT ANGLO NORMAND) , C.S.A.N. (Cheval de Sport Anglo Normand)


LEREDDE Fernand - Haras des Rouges, 50750 ST EBREMOND DE BONFOSSE - France

LEREDDE Francine - Haras des Rouges, 50750 ST EBREMOND DE BONFOSSE - France

CHARTIER-LEREDDE Isabelle - Haras des Rouges, 50750 ST EBREMOND DE BONFOSSE - France

LEREDDE Xavier - Haras des rouges, 50000 LE MESNIL ROUXELIN - France

LEREDDE Catherine - Haras des Rouges, 50000 LE MESNIL ROUXELIN - France


LEREDDE Fernand - France


Inscription le 17 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344826 - Publication au BOPI 2002-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

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