Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CSAN CHEVAL DE SPORT ANGLO NORMAND
Numéro de dépôt :
3557465
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CSAN CHEVAL DE SPORT ANGLO NORMAND
Déposée le 18 février 2008 par LEREDDE Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CSAN CHEVAL DE SPORT ANGLO NORMAND »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEREDDE Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610439 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08