C.S.A.N. (Cheval de Sport Anglo Normand)
Présentation de la marque C.S.A.N. (Cheval de Sport Anglo Normand)
Déposée le 30 août 1996 par LEREDDE Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « C.S.A.N. (Cheval de Sport Anglo Normand) »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.S.A.N. (Cheval de Sport Anglo Normand) est expirée depuis le 30 août 2016.
LEREDDE Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43
Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397029 - Publication au BOPI 2004-08-04
Renouvellement sans limitation le 21 août 2006 n°2321464 - Publication au BOPI 2006-08-21
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41