Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LEREBOURS BERTRAND
/
FERME DU HAMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME DU HAMEL
LEREBOURS BERTRAND

Numéro de dépôt :
97674556
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2007

Présentation de la marque FERME DU HAMEL

Déposée le 16 avril 1997 par LEREBOURS BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FERME DU HAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est LEREBOURS BERTRAND, domicilié(e) LA HAUTE BRUYERE, 14110 PROUSSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERME DE LA HAUTE BRUYERE LEREBOURS BERTRAND - France.

La marque FERME DU HAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DU HAMEL est expirée depuis le 16 avril 2007.

LEREBOURS BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : BICHETTE


LEREBOURS BERTRAND - LA HAUTE BRUYERE, 14110 PROUSSY - France


FERME DE LA HAUTE BRUYERE LEREBOURS BERTRAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Canettes, poulets vivants, pintades vivantes, dindes vivantes, chapons vivants. Tous ces produits étant issus d'un élevage fermier.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.