Déposée le 3 juin 1991 par LERAY Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « TECHNIQUES DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LERAY Daniel, domicilié(e) 32, rue Mozart, 44470 CARQUEFOU (dossier no 2199910) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Daniel LERAY domicilié(e) (dossier no 2199910) - France.
La marque TECHNIQUES DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LERAY Daniel - 32, rue Mozart, 44470 CARQUEFOU (dossier no 2199910) - France
Daniel LERAY - (dossier no 2199910) - France
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2199910 - Publication au BOPI 2001-06-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Meubles et literie, lits sous toutes ses formes: literie, canapés, lits pliants, lits seuls, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lits et de tables
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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