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Marques déposées par LERAY Daniel
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MEUBLIERS DE LA TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEUBLIERS DE LA TRADITION
LERAY Daniel

Numéro de dépôt :
94502067
Date de dépôt :
10/01/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/01/2004

Présentation de la marque MEUBLIERS DE LA TRADITION

Déposée le 10 janvier 1994 par LERAY Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MEUBLIERS DE LA TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est LERAY Daniel, domicilié(e) 32, rue Mozart, 44470 Carquefou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERAY DANIEL - France.

La marque MEUBLIERS DE LA TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEUBLIERS DE LA TRADITION est expirée depuis le 10 janvier 2004.

LERAY Daniel a également déposé les autres marques suivantes : QUATRE , TECHNIQUES DU SOMMEIL , REFERENCES , GUIDES DE LA TRADITION , LITERIE SERVICE


LERAY Daniel - 32, rue Mozart, 44470 Carquefou - France


LERAY DANIEL - France


Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386679 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).