Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Liberty Music
LERATE JEAN SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3342491
Date de dépôt :
10/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Liberty Music de LERATE JEAN SEBASTIEN

Présentation de la marque Liberty Music

Déposée le 10 février 2005 par LERATE JEAN SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Liberty Music »

Le déposant est LERATE JEAN SEBASTIEN domicilié(e) 2 RUE DE LA FORET,95270 CHAUMONTEL - 95270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LERATE domicilié(e) 2 RUE DE LA FORET,95270 CHAUMONTEL - 95270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque Liberty Music est expirée depuis le 10 février 2015.


LERATE JEAN SEBASTIEN - 2 RUE DE LA FORET,95270 CHAUMONTEL - 95270 - France


MR LERATE - 2 RUE DE LA FORET,95270 CHAUMONTEL - 95270 - France


Inscription le 16 novembre 2005 - renonciation totale n°422320 - Publication au BOPI 2005-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Phonogrammes sur supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, optiques, numériques. Diffusion de musique par Internet. Location d'enregistrements sonores.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.