Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIPOST
LERAILLER Jean-Paul

Numéro de dépôt :
93466811
Date de dépôt :
26/04/1993
Lieu de dépôt :
LOUVIERS
Date d'expiration :
26/04/2003

Présentation de la marque QUALIPOST

Déposée le 26 avril 1993 par la société LERAILLER Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUVIERS), la marque française « QUALIPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société LERAILLER Jean-Paul domicilié(e) 1, rue de l'Abreuvoir - BP 402, 27404 LOUVIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 605 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERAILLER Jean-Paul - France.

La marque QUALIPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPOST est expirée depuis le 26 avril 2003.

LERAILLER Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : SESA' SYSTEMS , QUALIPOST , S E S A SYSTEMS , MAINTPOST


LERAILLER Jean-Paul - 1, rue de l'Abreuvoir - BP 402, 27404 LOUVIERS CEDEX - France - SIREN 379605892


LERAILLER Jean-Paul - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°635976 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Mobilier de protection de matériels sensibles en milieu de production tels que balances, ordinateurs, matériels de contrôle